Vive la campagne !

Publié le 25 Janvier 2008

Les clarines des voisines :

Des vaches et des juges

Un couple s’installe en 1992 dans un village alpin situé à une douzaine de kilomètres d’Aix-les-Bains. Au bout de quelque temps, il se plaint de ne plus pouvoir dormir la nuit. La cause des insomnies : le bruit émis par les “clarines” des vaches paissant dans le pré voisin.

Le troupeau est composé de 25 vaches, et se tient à 17 mètres exactement de la maison des plaignants. La clarine est cette grosse cloche accrochée au cou des vaches permettant de les entendre de loin, de les localiser ainsi plus facilement en cas de brouillard, et de s’assurer aussi qu’elles sont paisibles.

Pour le couple, il s’agit-là de nuisances sonores provoquées de jour comme de nuit qui sont difficilement supportables. La dame amorce d’ailleurs un état dépressif.

Pour sa défense, l’éleveur fait valoir que le port de cloches est conforme aux usages en cours dans les zones de pacages et qu’il est justifié par les nécessités de l’élevage.

Les parties en conflit ne trouvent aucun terrain d’entente. Le juge de proximité d’Aix les Bains est saisi de l’affaire. Dans sa décision (du 9 nov 2006), il appelle au respect des usages locaux : pas question de déclochiser les vaches. En revanche, il considère que la présence de troupeaux munis de cloches à proximité immédiate de la maison du couple constitue pour celui-ci, pendant la nuit, un trouble anormal de voisinage.

Le propriétaire du troupeau est condamné, sous astreinte, à prendre toutes mesures nécessaires afin que ses vaches munies de cloches ne puissent s’approcher à moins de 100 mètres de la maison, ceci entre 21 heures et 7 heures du matin.

Solution toute différente dans une autre affaire de cloches. Les propriétaires d’une maison de village près de Mauriac, installés en 1993, ne supportent plus les bruits de cloches ( les “sonnailles”) du troupeau de 132 bovins parqué à proximité de leur maison. Ils n’en apprécient pas non plus les odeurs.

Invoquant un trouble anormal de voisinage, ils sollicitent du tribunal d’instance l’injonction de retirer les cloches des vaches, qui sont par ailleurs inutiles puisque le troupeau est la plupart du temps parqué.

Pour sa défense, l’éleveur invoque les usages, son cheptel bovin étant équipé de sonnailles depuis près de 20 ans. Il fait ainsi revivre la tradition de l’élevage Salers, avec transhumance, qui veut que les vaches portent des cloches, notamment pour mieux les repérer lorsqu’elles se cachent pour vêler. Il est naturel, en pays d’élevage, en pleine campagne, d’entendre le bruit des cloches, ce que les plaignants, en s’installant, ne pouvaient ignorer.

Cette fois-ci, c’est l’éleveur qui obtient gain de cause, et devant le tribunal d’instance de Mauriac (7 oct. 2005) et devant la Cour d’appel de Riom (15 juin 2006).

Texte trouvé sur internet .

Pfff ! Je me demande comment j'ai pu vivre avec toutes ces vaches
dans ma région, et me passer de cette boîte à meuh jusqu'à maintenant ...

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